15 aout 2010
Save your date.
L’IFFRES lance son premier colloque :
« Les fondations, nouvel espace pour de nouvelles synergies entre les entreprises et les acteurs de la recherche & de l’enseignement supérieur »
L’IFFRES est né d’une conjoncture qui conduit à repenser les relations et les modes de partenariats entre les entreprises et le monde académique de la recherche et de l’enseignement supérieur.
L’IFFRES a aujourd’hui le plaisir de vous convier le 2 et 3 Novembre 2010 à son premier colloque qui se déroulera au Centre de Conférences Les Cordeliers de l’Université Pierre et Marie Curie au cœur du Quartier Latin à Paris.
Parce que nous voulons construire de nouvelles passerelles entre l’Enseignement Supérieur, la Recherche et les entreprises, nous mettons en place ce colloque, autour de quatre conférences plénières et seize ateliers répartis sur deux jours, proposé comme un espace de dialogue, d’échange de cultures, de savoirs et de pratiques, comme un lieu de rencontres entre tous les acteurs du secteur.
Retrouvez le planing et les modalités d'inscriptions sur http://www.iffres.com/index.php/colloque
12 aout 2010
Un éclairage jeté sur les fonds de dotation par le cabinet Deloitte.
Le nombre cumulé de fonds de dotation existants atteint ainsi 313 entités au 30 juin 2010, soit quinze mois après la publication du décret d’application de la loi.
Une quarantaine de fonds sont attendus pour le mois prochain.
Nous noterons entre autre la création des fonds de dotation "Vaincre les maladies rares", "les amis des Hommes", et "Phila".
19 octobre 2009
Max Anghilante a organisé et animé à la conférence du 19 octobre 2009 "Les fonds de dotation, un an après" avec le cabinet Deloitte et la participation de Patrick Hetzel, Directeur Général de la DGES du Ministère de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur.
21 septembre 2009
19 juin 2009
Publication de la circulaire BOMI relative aux fonds de dotation
18 juin 2009
Max Anghilante a participé à la Conférence du 18 juin 2009 organisée par la CPU : "Méthode pour la création d'une fondation"
Cliquez ici.
24 juin 2009 : Nouvelle Formation
Fondadev organise pour vous, le mercredi 24 juin, une nouvelle journée de formation "Créer et développer une Fondation de Recherche ou de l'Enseignement Supérieur".
9 avril 2009: Publication de l'instruction fiscale sur le fonds de dotation :
Instauré par la Loi de Modernisation de l'Economie n°2008-776 du 4 août 2008 (articles 140 et 141), le fonds de dotation a vu son régime fiscal en grande partie défini par la loi, qui a complété certains articles du Code Général des Impôts (CGI).
L'instruction n°4 C-3-09 du 9 avril 2009 qui vient de paraître, à défaut de répondre à toutes les interrogations que se posent les praticiens, précise néanmoins les contours du régime fiscal attractif du fonds de dotation en matière de mécénat.
1er mars 2009 : Eurodon ?
Actuellement, l’administration fiscale prépare la publication de plusieurs instructions qui feront le point de l’évolution de la pratique du mécénat et règleront différentes questions techniques qui se posent encore, tout particulièrement depuis l’arrivée des Fonds de dotation dans le paysage associatif.
A cette occasion, Bercy a été interpellé pour prendre une position doctrinale sur les dons faits par des contribuables européens à des fonds de dotation. Dans la mesure où un fonds de dotation a été constitué pour attirer en France, sur des activités d’intérêt général, des fonds privés, il serait judicieux que l’administration fiscale saisisse l’occasion d’une future instruction consacrée au régime du mécénat appliquée aux fonds de dotation pour tirer les conséquences de l’arrêt PERSCHE rendu le 27 janvier 2009 par la CJCE.
11 mars 2009: Publication du Décret no 2009-158 relatif aux fonds de dotation
15 janvier 2009
On décompte près de 60 projets de création de fondations par les universités et certaines grandes écoles.
15 novembre 2008
Ces derniers mois, malgrè la crise, trois universités nord américaines ont reçu des dons d'importance. L'industriel suisse Hansjorg Wyss a fait un don de 125 millions de dollars à Harvard pour créer un institut de biologie. L'ancien élève de l'Université de Chicago, David Booth a offert 300 millions de dollars à la business school de l'université qui portera dèsormais son nom. Tandis que l'Institut du Cancer de l'Université Sciences et Santé d'Oregon recevait 100 millions de dollars de Phil Knight, fondateur de Nike.
4 août 2008
La loi n°2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie institue la création du fonds de dotation, nouvelle personne morale de droit privé à but non lucratif.
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